Contrats avec les associations

Utilisez-vous régulièrement les droits de ProLitteris ? Afin de faciliter de nombreuses utilisations et de réduire les prix, ProLitteris a développé des contrats types avec les associations.

Le contrat type pour les musées est basé sur une collaboration entre ProLitteris, l’Association des musées de Suisse (AMS) et l’Association des Musées d’art suisses (AMAS). Il permet des autorisations forfaitaires avec des réductions de 25 % pour les reproductions et de 5 % pour l’utilisation à la demande et une réduction supplémentaire de 25 % en cas de facturation collective.