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Licences Art

Reproduction d’œuvres d’art

Des peintures ou des sculptures sont reproduites dans des livres, sur Internet et sous d’autres formes. Les personnes et les organisations qui utilisent des œuvres d’art peuvent s’adresser à ProLitteris. Nous représentons les droits d’environ 150’000 artistes internationaux.

Octroyer des licences pour des œuvres d’art

Utilisation conforme au droit d’œuvres d’art

Utilisez-vous des d’art? Lorsque des artistes et des ayants droit transfèrent leurs droits à ProLitteris, nous octroyons des pour l’utilisation de leurs œuvres. Nous assumons cette activité de manière facultative et non sur la base d’un mandat légal. Nous versons les redevances payées par les , après déduction des frais de gestion ainsi que d’une contribution à des fins sociales et culturelles, aux titulaires de droits. Le Art et le règlement de répartition constituent la base de cette activité. Par la gestion collective des licences, nous simplifions la gestion des droits là où, autrement, tou·te·s les titulaires de droits devraient accorder des licences individuellement.

Notre offre comprend des œuvres des arts visuels et de la photographie artistique. Il s’agit par exemple de peintures, dessins, illustrations, caricatures, cartoons, sculptures, statues et photographies artistiques. Comme toutes les œuvres protégées par le droit d’auteur, ces œuvres ne peuvent également être utilisées et reproduites qu’avec l’autorisation des titulaires de droits.

Recherche d’artistes

Trouver un·e artiste

Pour la recherche d’artistes dans le monde entier dont ProLitteris gère les droits d’image, vous disposez des répertoires de nos sociétés sœurs.

Si la personne recherchée figure dans l’un des deux répertoires, vous n’avez pas besoin de vérifier l’autre répertoire en plus.

Vous n’êtes pas sûr·e que les œuvres d’un·e artiste fassent partie du répertoire de ProLitteris? L’équipe Art vous aide volontiers.

Demander une Licence Art

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Questions et réponses