Nous allons examiner de plus pr\u00e8s ici le troisi\u00e8me probl\u00e8me, \u00e0 savoir l’\u00e9dition et la transformation sur les r\u00e9seaux sociaux. Une soci\u00e9t\u00e9 de gestion collective des droits d’image doit fournir des solutions \u00e0 cet effet. Cependant, chez ProLitteris, nous nous occupons dans la pratique presque exclusivement de licences artistiques, c’est-\u00e0-dire d’illustrations professionnelles d’\u0153uvres d’art plastique et de photographie artistique. Dans le cadre de la gestion collective, nous n’avons presque jamais affaire \u00e0 des consommateurs et des prosommateurs. Mais nous recevons r\u00e9guli\u00e8rement des demandes de renseignements juridiques \u00e0 ce sujet.<\/p>\n\n\n\n \u00a9 Antonio Guillem, 2015, Disloyal man walking with his girlfriend and looking amazed at another seductive girl (image originale) – Modification, citation d’image<\/p>\n\n\n\n \u00c0 premi\u00e8re vue, les m\u00e8mes, les montages et les remix sont des jeux. Mais parfois, ils cr\u00e9ent des march\u00e9s et influencent le march\u00e9 de l’exploitation des photographies et illustrations professionnelles. Et il existe des d\u00e9formations et des d\u00e9pr\u00e9ciations que les auteurs, les \u00e9diteurs et les producteurs n’acceptent pas volontiers. Enfin, le partage social excessif d’extraits d’\u0153uvres signifie \u00e9galement que la diffusion et la r\u00e9ception deviennent incontr\u00f4lables. Les morceaux de musique populaires et souvent arbitraires utilis\u00e9s dans les publications sur les r\u00e9seaux sociaux et les services de streaming ne pourront plus \u00eatre \u00e9cout\u00e9s sans pr\u00e9jug\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Malgr\u00e9 ces exc\u00e8s, les adaptations proviennent \u00e9galement de fans et d’amis des cr\u00e9ateurs et producteurs du contenu original, et elles peuvent avoir un effet publicitaire, m\u00eame s’il est incontr\u00f4l\u00e9. M\u00eame si cette proximit\u00e9 et cette appr\u00e9ciation font d\u00e9faut, qui voudrait intenter une action en justice contre les consommateurs et les communaut\u00e9s Internet ?<\/p>\n\n\n\n Le droit d’auteur soumet les adaptations au principe de l’obligation de consentement, avec des privil\u00e8ges pour la cr\u00e9ativit\u00e9 et la critique. Gr\u00e2ce \u00e0 ces libert\u00e9s d’utilisation l\u00e9gales, le probl\u00e8me est presque r\u00e9solu :<\/p>\n\n\n\n C’est l\u00e0 que r\u00e9side le n\u0153ud du probl\u00e8me, tant sur le plan juridique que politique, en mati\u00e8re de droit d’auteur : ai-je vraiment le droit d’utiliser n’importe quelle \u0153uvre pour illustrer ou renforcer un message quelconque ? Est-ce \u00e9galement le cas dans le droit suisse, o\u00f9 une disposition l\u00e9gislative plus ancienne s’applique comme dans l’UE ? Cette libert\u00e9 signifie-t-elle que je peux utiliser librement et de mani\u00e8re frivole l’ensemble du patrimoine culturel, sans tenir compte de la substance utilis\u00e9e, de sa propre signification et de son message, tant que je ne porte pas atteinte au march\u00e9 et \u00e0 l’exploitation de l’original ? Puis-je donc utiliser Le Cri de Munch pour exprimer l’indignation, la colombe de Picasso pour l’amour de la paix, les premi\u00e8res mesures de la Cinqui\u00e8me Symphonie de Beethoven pour le destin, des extraits de films de Dark Vador et Voldemort pour le mal ?<\/p>\n\n\n\n Cette conception large de la libert\u00e9 conduit \u00e0 ce que la parodie, la confrontation, la modification n’aient plus rien \u00e0 voir avec l’\u0153uvre utilis\u00e9e. L’artiste, l’auteur, le cin\u00e9aste, etc. perdent le contr\u00f4le de l’utilisation de leur \u0153uvre et de son contexte. L’effet et la r\u00e9ception de leur \u0153uvre sont dilu\u00e9s. Cela peut \u00eatre indiff\u00e9rent \u00e0 ceux qui diffusent les memes et aux consommateurs quotidiens, mais qu’en est-il des cr\u00e9ateurs ?<\/p>\n\n\n\n Le probl\u00e8me s’aggrave, car les modifications sont devenues beaucoup plus faciles avec les nouveaux g\u00e9n\u00e9rateurs d’images, d’audio et de vid\u00e9o. L’\u00e9poque des collages est r\u00e9volue. La production ne prend que quelques secondes (ce qui fait \u00e9galement partie de la solution, voir ci-dessous).<\/p>\n\n\n\n Il est \u00e0 noter qu’une application aussi large des libert\u00e9s d’utilisation d\u00e9passe l’exigence de n\u00e9cessit\u00e9 qui caract\u00e9rise les autres privil\u00e8ges l\u00e9gaux :<\/p>\n\n\n\n L’exemple du personnage de livre pour enfants Conni permet d’illustrer le probl\u00e8me. Au cours des mois d’\u00e9t\u00e9, des memes bas\u00e9s sur l’intelligence artificielle ont circul\u00e9 sur les r\u00e9seaux sociaux, utilisant le personnage de livre Conni de mani\u00e8re humoristique, moqueuse ou m\u00eame blessante, sans le consentement de l’\u00e9diteur ou des auteurs et illustrateurs. Ainsi, face \u00e0 la premi\u00e8re vague de chaleur d\u00e9but juillet, les pompiers de D\u00fcsseldorf ont mis en garde contre le danger sur Facebook : \u00ab Conni ne va pas nager dans le Rhin \u00bb. Il s’agit l\u00e0 de publicit\u00e9. Le m\u00e8me \u00ab Conni rejoint la r\u00e9sistance arm\u00e9e \u00bb est un message politique. \u00ab Conni ouvre une plantation de coton \u00bb est une d\u00e9claration raciste.<\/p>\n\n\n\n Lorsque la maison d’\u00e9dition Carlsen s’est d\u00e9fendue, ce qui est compr\u00e9hensible, elle a d\u00e9clench\u00e9 une temp\u00eate de critiques : comment peut-on s’opposer aux memes. Conni ! Et c’est vrai : selon le droit europ\u00e9en et allemand r\u00e9cent, les titulaires de droits doivent accepter les memes et autres adaptations similaires, tant qu’ils ne sont pas commerciaux ou d\u00e9naturants.<\/p>\n\n\n\n Mais cette r\u00e8gle, \u00e0 laquelle la maison d’\u00e9dition mentionn\u00e9e a \u00e9galement d\u00fb se soumettre, est-elle d\u00e9finitive ? Ne serait-il pas plus appropri\u00e9 d’exiger qu’une parodie ou une adaptation se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 l’\u0153uvre utilis\u00e9e ? C’est avec cette \u0153uvre, sa paternit\u00e9 ou son contexte imm\u00e9diat qu’il doit y avoir une libre discussion, et non avec autre chose. Car ce n’est qu’alors que les droits fondamentaux constitutionnels sont concern\u00e9s : je dois pouvoir montrer une \u0153uvre (n\u00e9cessit\u00e9) afin de pouvoir en discuter publiquement. L’\u0153uvre doit \u00eatre un moyen d’expression et non une fin en soi.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 cela s’ajoute le fait que l’IA ne devrait pas \u00eatre le probl\u00e8me, mais la solution, car la g\u00e9n\u00e9ration d’images, d’audios et de vid\u00e9os libres \u00e0 l’aide de syst\u00e8mes d’IA a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9rablement simplifi\u00e9e. Alors qu’auparavant, il fallait d\u00e9couper ou dessiner soi-m\u00eame, le logiciel produit rapidement tout ce que l’on souhaite et il est facile de donner des instructions pour qu’il n’y ait pas de reprise \u00e0 l’identique de mat\u00e9riel et de personnages existants.<\/p>\n\n\n\n Dans l’image ci-dessus, l’adaptation en bande dessin\u00e9e de la photographie Disloyal Man, on voit qu’il n’est pas n\u00e9cessaire de reprendre concr\u00e8tement et de mani\u00e8re reconnaissable des \u00e9l\u00e9ments d’\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es. Ce qui est repris, c’est la relation triangulaire avec les regards (id\u00e9e) et l’esth\u00e9tique Ghibli (style).<\/p>\n\n\n\n Plus pr\u00e9cis\u00e9ment pour les amateurs de droits d’image :<\/p>\n\n\n\n Un guide pratique pour les memes pourrait donc se pr\u00e9senter comme suit :<\/p>\n\n\n\n Pour les modifications visant \u00e0 exercer les droits fondamentaux de communication (libert\u00e9 d’expression, libert\u00e9 artistique, libert\u00e9 scientifique, libert\u00e9 des m\u00e9dias), la copie d’id\u00e9es et de styles est l\u00e9galement autoris\u00e9e et sans cons\u00e9quence. La reprise d’\u0153uvres concr\u00e8tes ou de parties d’\u0153uvres est autoris\u00e9e par la loi si elle est n\u00e9cessaire et si l’expression se r\u00e9f\u00e8re directement au mat\u00e9riel utilis\u00e9 ou \u00e0 son auteur, notamment sous forme de parodie ou de critique. Dans le cas contraire, l’autorisation des titulaires des droits est n\u00e9cessaire.<\/em><\/p>\n\n\n\n Ces instructions nous semblent adapt\u00e9es aux m\u00e8mes, m\u00eame si le droit international et, selon les points de vue, le droit suisse et la pratique juridique sur Internet sont plus tol\u00e9rants. Les reprises plus importantes d’\u0153uvres et de prestations prot\u00e9g\u00e9es devraient \u00eatre bas\u00e9es sur des licences \u2013 il pourrait \u00e9galement s’agir de licences collectives avec des r\u00e9mun\u00e9rations forfaitaires, comme dans d’autres domaines.<\/p>\n\n\n\n Revenons \u00e0 Conni. En tant qu’\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par le droit d’auteur, elle ne devrait pas servir de support \u00e0 des contenus Internet destin\u00e9s \u00e0 faire valoir un argument ou \u00e0 faire une blague qui n’ont rien \u00e0 voir avec Conni.<\/p>\n\n\n\n La solution s’appelle Bonni. Le design est similaire, mais pas identique : copie de l’id\u00e9e et du style, pas de copie directe et pas de reconnaissance des caract\u00e9ristiques individuelles de l’original. Si les \u00e9diteurs veulent quand m\u00eame l’original, Conni, c’est sans doute parce que la valeur de reconnaissance et la cr\u00e9dibilit\u00e9 sont un avantage, c’est-\u00e0-dire la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n L’image ci-contre a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e \u00e0 titre d’exemple par Philip K\u00fcbler avec ChatGPT. Elle n’est soumise \u00e0 aucun droit d’auteur, car une \u0153uvre m\u00e9canique n’est pas une cr\u00e9ation intellectuelle, la demande \u00e9tait triviale et l’image ne contient aucune cr\u00e9ation intellectuelle individuelle issue d’\u0153uvres pr\u00e9existantes. Cela n’a pris que quelques secondes.<\/p>\n\n\n\n Image IA, cr\u00e9\u00e9e par Philip K\u00fcbler avec ChatGPT (libre de droits d’auteur et sans reprise directe d’\u0153uvres et de prestations \u00e9trang\u00e8res)<\/p>\n\n\n\n Conclusion : les memes fonctionnent \u00e9galement avec des citations stylistiques, la reprise d’id\u00e9es, l’inspiration et l’emprunt, sans reprise d’un personnage de livre cr\u00e9atif. Cela convaincra peut-\u00eatre aussi les cr\u00e9ateurs de memes Conni ou de designs qui suivent la prochaine tendance sur Internet.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" 01.10.2025 \u2013\u00a0Sur Internet, le droit d’auteur se heurte depuis un quart de si\u00e8cle \u00e0 trois probl\u00e8mes qui ont d\u00e9j\u00e0 fait l’objet de nombreuses discussions et d\u00e9bats : Nous allons examiner de plus pr\u00e8s ici le troisi\u00e8me probl\u00e8me, \u00e0 savoir l’\u00e9dition et la transformation sur les r\u00e9seaux sociaux. 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