{"id":26604,"date":"2025-12-12T08:18:50","date_gmt":"2025-12-12T07:18:50","guid":{"rendered":"https:\/\/prolitteris.ch\/?p=26604"},"modified":"2025-12-12T08:18:52","modified_gmt":"2025-12-12T07:18:52","slug":"licences-pour-lia-generative","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/licences-pour-lia-generative\/","title":{"rendered":"Licences pour l’IA g\u00e9n\u00e9rative"},"content":{"rendered":"\n

11.12.2025 \u2013\u00a0Cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 initialement dans \u00ab Schweizer Kunst \u00bb (2025), \u00e9dit\u00e9 par Visarte <\/a>\u2013 Association professionnelle des arts visuels Suisse.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n


Utilisation automatis\u00e9e de contenus cr\u00e9atifs sur Internet<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Philip K\u00fcbler, CEO ProLitteris<\/em><\/p>\n\n\n\n

Philip K\u00fcbler, expert en droit des m\u00e9dias et en droit d’auteur, est directeur de ProLitteris, la soci\u00e9t\u00e9 de droits d’auteur pour les textes et les images. Actuellement, il s’int\u00e9resse \u00e0 la qualit\u00e9 d’auteur et au droit d’auteur par rapport \u00e0 la probl\u00e9matique de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative. En juin 2023, il d\u00e9crivait d\u00e9j\u00e0, dans la revue juridique<\/em> Medialex, la mani\u00e8re dont les syst\u00e8mes d’IA g\u00e9n\u00e9ratives utilisent les droits d’auteur. Son opinion est contest\u00e9e ; selon ses cr\u00e9ateurs de l’EPFL, leur mod\u00e8le linguistique a \u00e9t\u00e9 entra\u00een\u00e9 de mani\u00e8re transparente et l\u00e9gale. Cependant, le consensus est large autour du fait que la s\u00e9curit\u00e9 juridique est lacunaire et que l’absence de lien et de transparence avec les contenus utilis\u00e9s pose probl\u00e8me. Le Parlement suisse et le Conseil f\u00e9d\u00e9ral se penchent d’ailleurs sur le conflit entre l’IA et le droit d’auteur. Philip K\u00fcbler propose une approche et des solutions dans le contexte du droit d’auteur, de l’\u00e9conomie et de la culture sur Internet.<\/em><\/p>\n\n\n\n

L’IA a besoin de mati\u00e8re premi\u00e8re originale<\/h2>\n\n\n\n

Les syst\u00e8mes d’IA g\u00e9n\u00e9rative avec fonction de r\u00e9cup\u00e9ration sont une sous-cat\u00e9gorie de l’intelligence artificielle qui utilise des mod\u00e8les entra\u00een\u00e9s \u00e0 partir de grandes quantit\u00e9s de donn\u00e9es (textes, images, audios, vid\u00e9os, codes de programmes, etc.) ; elle g\u00e9n\u00e8re ainsi de nouveaux contenus ou des contenus modifi\u00e9s, dans diff\u00e9rents formats, et en interaction avec les utilisateurs. Elles s’appuient donc sur des informations provenant de sources externes, notamment d’Internet, et leur application \u00e0 grande \u00e9chelle est pilot\u00e9e par des directives humaines. Voil\u00e0 une d\u00e9finition \u00e0 peu pr\u00e8s compr\u00e9hensible.<\/p>\n\n\n\n

Le service leader \u00e0 ce jour de l’IA g\u00e9n\u00e9rative est le fameux \u00ab ChatGPT \u00bb, et sa d\u00e9nomination explique comment le syst\u00e8me fonctionne :<\/p>\n\n\n\n

Le \u00ab Chat \u00bb d\u00e9signe les interactions bas\u00e9es sur le dialogue ; fabrication de la langue.<\/p>\n\n\n\n

Le \u00ab G \u00bb d\u00e9signe la g\u00e9n\u00e9ration de nouveaux contenus \u00e0 partir de mod\u00e8les : production des contenus.<\/p>\n\n\n\n

Le \u00ab P \u00bb d\u00e9signe le pr\u00e9-entra\u00eenement \u00e0 partir des masses de donn\u00e9es : \u00e9valuation des contenus.<\/p>\n\n\n\n

Le \u00ab T \u00bb d\u00e9signe l’architecture de transformation : d\u00e9composition des sources, pond\u00e9ration des parties, saisie du contexte et production des pr\u00e9visions pour de nouveaux contenus.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 cela s’ajoute, dans les syst\u00e8mes actuels, la \u00ab r\u00e9cup\u00e9ration \u00bb (retrieval), c’est-\u00e0-dire l’extension par la r\u00e9cup\u00e9ration de donn\u00e9es sur Internet : cette fonction de recherche et de copie extrait d’autres informations de bases de donn\u00e9es, de documents ou d’Internet et les prend en compte dans la production ainsi g\u00e9n\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Les syst\u00e8mes d’IA g\u00e9n\u00e9rative ne restituent pas tels quels le mat\u00e9riel d’apprentissage de leurs mod\u00e8les ; ils les morcellent et les d\u00e9composent. Leur entra\u00eenement m\u00e9canique est supervis\u00e9 par des personnes humaines pour que les r\u00e9sultats r\u00e9pondent aux exigences de qualit\u00e9 et ne posent pas de probl\u00e8mes juridiques. Cependant, les syst\u00e8mes actuels sont manifestement pleins de d\u00e9fauts et erratiques, ce qui s’explique en partie par le manque de transparence.1<\/sup><\/p>\n\n\n\n

\"Tintin
Demande \u00e0 ChatGPT : \u00ab Fais-moi une image de bande dessin\u00e9e \u00e0 la ligne claire, avec un homme aux cheveux blonds \u00bb. Pourquoi l’image ressemble-t-elle imm\u00e9diatement \u00e0 Tintin, alors que le syst\u00e8me refuse par ailleurs d’imiter un personnage prot\u00e9g\u00e9 par des droits d’auteur ?<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Le principe du consentement<\/h2>\n\n\n\n

Photographier les objets expos\u00e9s dans une exposition d’art, faire des enregistrements lors d’un concert, et ensuite, sans aucune transparence, fabriquer des \u0153uvres automatiquement \u00e0 partir de ces prises ? Voil\u00e0 un acte plut\u00f4t malvenu et probablement ill\u00e9gal. Il en irait de m\u00eame si l’on scannait des livres dans une biblioth\u00e8que pour \u00ab cr\u00e9er \u00bb d’autres romans : ce ne serait pas fairplay, et cela repr\u00e9senterait probablement une violation de droits. Certes, ce n’est pas la m\u00eame chose que le vol ou l’obtention frauduleuse d’une prestation, mais il s’agit tout de m\u00eame d’une atteinte \u00e0 la protection du patrimoine et de la prestation.<\/p>\n\n\n\n

Lorsqu’un individu reprend des \u0153uvres sans autorisation de leurs auteurs, il est susceptible de subir des poursuites juridiques. Lorsque cet acte se produit sur une base plus large, cela met en danger l’existence du cr\u00e9ateur ou de la cr\u00e9atrice, la publication et la fid\u00e9lit\u00e9 aux sources. Si tout un chacun peut se servir librement de tout ce qu’on trouve sur le Net, la substance de l’\u0153uvre reprise se dilue, et finit par dispara\u00eetre. Les bots d’IA les plus r\u00e9cents se procurent partout dans le monde tout ce que les machines avalent, et ils le font sans aucune transparence. Ces \u00e9normes masses de donn\u00e9es, les big data, qui sont le fruit d’une collecte mondiale, ne restituent pas telles quelles les \u0153uvres originales ; elles produisent un r\u00e9sultat issu d’une s\u00e9rie d’\u00e9valuations et de recompositions.<\/p>\n\n\n\n

Il est normal que cette pratique soit remise en question. Tout comme les donn\u00e9es personnelles ou les secrets d’affaires, les discours et la cr\u00e9ativit\u00e9 jouissent du principe de la propri\u00e9t\u00e9 et de la souverainet\u00e9. En outre, les \u0153uvres et les services sont des actifs et des biens commerciaux. Des industries enti\u00e8res fonctionnent gr\u00e2ce \u00e0 ces \u0153uvres et services. Les labels de musique, les studios de cin\u00e9ma et les maisons d’\u00e9dition produisent ou acqui\u00e8rent de la musique, des films et de la litt\u00e9rature ; les organisateurs de concerts et les th\u00e9\u00e2tres obtiennent des licences, engagent des acteurs et des interpr\u00e8tes.<\/p>\n\n\n\n

En cherchant \u00e0 prot\u00e9ger ces \u0153uvres et services, il ne s’agit pas seulement de d\u00e9fendre des int\u00e9r\u00eats particuliers. La propri\u00e9t\u00e9 et la libert\u00e9 de contracter favorisent la diff\u00e9renciation et la concurrence, et les r\u00e9sultats obtenus d\u00e9pendent du pouvoir de n\u00e9gociation, des partenariats conclus et des int\u00e9r\u00eats en jeu. Le principe du consentement marque \u00e9galement de son empreinte l’\u00e9conomie num\u00e9rique. Lorsqu’on sollicite le patrimoine d’autrui, on respecte des r\u00e8gles. Le contenu rel\u00e8ve de la libert\u00e9 des m\u00e9dias, de celle de l’art et de la science. En revanche, les r\u00e9sultats sont soumis \u00e0 la libert\u00e9 de propri\u00e9t\u00e9 et de contrat.<\/p>\n\n\n\n

\"Tintin
\u00ab Donnons un chien \u00e0 l’homme et un os au chien \u00bb. ChatGPT nous dessine Milou, et l’homme ressemble encore plus \u00e0 Tintin. Les syst\u00e8mes d’IA g\u00e9n\u00e9rative sont bas\u00e9s sur des statistiques et, dans la mati\u00e8re premi\u00e8re utilis\u00e9e avec le mot-cl\u00e9 ligne claire, le ma\u00eetre et le chien ressemblent \u00e0 Tintin et Milou.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Les titulaires de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle peuvent disposer de leurs \u0153uvres, tout comme les objets physiques, les terrains, les brevets, les marques et les designs. La soci\u00e9t\u00e9 et son ordre juridique prennent en compte plusieurs crit\u00e8res pour appliquer le principe de la propri\u00e9t\u00e9 et du consentement : la r\u00e9partition des richesses entre les riches et les pauvres, les probl\u00e8mes d’expropriations pour certaines installations communautaires et voies de communication, le prix des m\u00e9dicaments en cas de crise, des mesures polici\u00e8res et douani\u00e8res contre la contrefa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n

Le principe du consentement pr\u00e9sente \u00e9galement des avantages pour les int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9 en mati\u00e8re de compr\u00e9hension, de connaissance, d’\u00e9ducation et de recherche. Lorsque les mod\u00e8les d’IA acc\u00e8dent l\u00e9galement \u00e0 leurs ressources, comme d’autres mod\u00e8les commerciaux, ils traitent le contenu de la m\u00eame mani\u00e8re que les logiciels, l’\u00e9lectricit\u00e9 et la capacit\u00e9 des serveurs. Il existe une concurrence pour les contenus qualitatifs et une incitation \u00e0 en produire. Les consommateurs et l’ensemble de la soci\u00e9t\u00e9 conservent un journalisme autofinanc\u00e9 et responsable.<\/p>\n\n\n\n

Mod\u00e8les de licence<\/h2>\n\n\n\n

Le droit d’auteur garantit la responsabilit\u00e9 de la part des personnes qui les cr\u00e9ent et des organisations qui les publient ; il renforce la diversit\u00e9 et la qualit\u00e9 des contenus. Les march\u00e9s de contenus qui ont fait leurs preuves reposent sur la libert\u00e9 contractuelle et l’\u00e9conomie de la concurrence.<\/p>\n\n\n\n

Mais dans la politique des m\u00e9dias et le droit de l’art, il y a aussi une composante de politique sociale et culturelle. En effet, les contenus peuvent \u00eatre pertinents pour les processus d\u00e9mocratiques, la coh\u00e9sion et la suissitude.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 cela s’ajoutent les particularit\u00e9s des biens num\u00e9riques de communication et de culture. Ils sont par essence immat\u00e9riels, leur r\u00e9ception est parfois interactive et leur r\u00e9utilisation souvent productive et inoffensive, leur style et leur contenu d’id\u00e9es et d’informations sont un bien d’int\u00e9r\u00eat social (utile pour la soci\u00e9t\u00e9), ainsi qu’un bien public. On ne peut comparer un vol de v\u00e9lo et un acte d’appropriation parasite. La loi et la pratique des licences le reconnaissent depuis longtemps et ont d\u00e9velopp\u00e9 des solutions efficaces \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n\n\n\n

\"Capitaine
\u00ab Disons que cet homme a un ami, il est capitaine \u00bb. Aussit\u00f4t, le g\u00e9n\u00e9rateur d’images affiche le capitaine Haddock.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Le droit d’auteur prot\u00e8ge les expressions cr\u00e9atives de la litt\u00e9rature et de l’art, mais contient de nombreuses exceptions l\u00e9gales dans l’int\u00e9r\u00eat de l’utilisation priv\u00e9e, de la libre communication et de la pr\u00e9vention des co\u00fbts de transaction. Dans de nombreux cas, une autorisation l\u00e9gale avec r\u00e9mun\u00e9ration s’applique : les soci\u00e9t\u00e9s de gestion octroient des licences et \u00e9tablissent des factures \u00e0 la place des titulaires de droits. C’est ainsi que fonctionnent les supports de m\u00e9moire, l’enseignement scolaire, la m\u00e9diation culturelle, les r\u00e9seaux c\u00e2bl\u00e9s, le braille.<\/p>\n\n\n\n

Il y a une gestion de chaque utilisation. La loi conna\u00eet des licences individuelles, collectives et l\u00e9gales, chacune avec ses nuances et ses mesures compl\u00e9mentaires. La technologie num\u00e9rique a beaucoup facilit\u00e9 la copie, l’\u00e9dition et la production. Le droit d’auteur a donc suivi le mouvement tout en maintenant l’\u00e9quilibre entre la cr\u00e9ativit\u00e9 et l’utilisation. Il est parfois n\u00e9cessaire d’emprunter de nouvelles voies, car la technique \u00e9volue constamment et l’application de la loi s’accompagne de possibilit\u00e9s de contournements.<\/p>\n\n\n\n

\"Dupond
\u00ab Deux amis suivent l’homme blond, le capitaine et le chien, des policiers en costume noir \u00bb. Et voil\u00e0 Dupont et Dupond. Tintin et le capitaine Haddock ont d\u00e9sormais leur forme originale. Le mythe selon lequel les syst\u00e8mes d’IA ne connaissent pas leurs sources s’\u00e9branle.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

La gestion collective obligatoire est l’une des r\u00e9ussites du droit d’auteur suisse. \u00c0 partir de la proc\u00e9dure tarifaire issue de n\u00e9gociations et d’approbations, on produit des \u00e9tudes statistiques et des preuves juridiques et on peut \u00e9mettre des mod\u00e8les de r\u00e9mun\u00e9ration et des listes de prix. Les soci\u00e9t\u00e9s de gestion soumettent les r\u00e9sultats des n\u00e9gociations \u00e0 une commission d’arbitrage paritaire quasi judiciaire. L’Institut de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, une autorit\u00e9 f\u00e9d\u00e9rale, contr\u00f4le la gestion.<\/p>\n\n\n\n

La gestion collective facultative des soci\u00e9t\u00e9s de gestion est encore plus souple. Ici aussi, des tarifs garantissent des prix de licence juridiquement s\u00fbrs, transparents et uniformes. La r\u00e9vision de la loi de 2019 a introduit une forme interm\u00e9diaire, la licence collective \u00e9tendue. Elle maximise les utilisations, en ce sens que les titulaires des droits ne doivent pas activement donner leur consentement, en revanche, ils doivent signifier activement leur opposition (opt out). Ainsi, forfaitisation, s\u00e9curit\u00e9 juridique et adaptabilit\u00e9 se combinent.<\/p>\n\n\n\n

Internet \u2014 un quart de si\u00e8cle d’incertitude<\/h2>\n\n\n\n

Au tournant du mill\u00e9naire, la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u00e9tait un \u00e9l\u00e9ment reconnu sur un Internet en pleine croissance ; cependant, de nouvelles r\u00e8gles du jeu s’esquissaient. Des arguments dogmatiques et pratiques, bient\u00f4t associ\u00e9s \u00e0 des int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques, ont commenc\u00e9 \u00e0 appara\u00eetre, contre les droits d’auteur traditionnels. Le web \u00e9tait per\u00e7u comme un espace sans fronti\u00e8re d’information, de communication et de culture. Une nouvelle communaut\u00e9 d’usagers et du web a commenc\u00e9 \u00e0 parler de droit de l’informatique, de droit multim\u00e9dia et de politique num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n

La protection des donn\u00e9es personnelles a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme sans importance dans l’industrie, puis comme importante dans la communaut\u00e9 du web ; c’\u00e9tait l’inverse s’agissant des \u0153uvres et des prestations cr\u00e9atives. De plus en plus, le code d\u00e9signant le logiciel a remplac\u00e9 le code d\u00e9signant l’ensemble de r\u00e8gles. Les commons (biens communs) et la th\u00e9orie du Law and Economics<\/em> ont servi d’analyse \u00e9conomique du droit. Pour le droit d’auteur, on a d\u00e9couvert qu’il fallait mettre en balance et \u00e9quilibrer les droits absolus et les droits relatifs.<\/p>\n\n\n\n

Dans l’ensemble, les droits des cr\u00e9ateurs et des \u00e9diteurs ont \u00e9t\u00e9 malmen\u00e9s ces 25 derni\u00e8res ann\u00e9es. Bien plus que les droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle pour les inventions et les mentions du fabricant. O\u00f9 se situent donc les droits similaires \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 et les droits similaires \u00e0 la cr\u00e9ance, et quelles sont les autorit\u00e9s et les proc\u00e9dures appropri\u00e9es ? Ces deux droits devraient-ils c\u00e9der le pas \u00e0 une libert\u00e9 num\u00e9rique sans r\u00e9gulation et sans droit, qui serait, au mieux, mod\u00e9r\u00e9e par le biais de r\u00e8gles de comportement et de mesures de protection relevant de la responsabilit\u00e9 individuelle ?<\/p>\n\n\n\n

En m\u00eame temps que l’on contournait et relativisait le droit d’auteur, l’industrie technologique am\u00e9ricaine empilait les brevets, prot\u00e9geait les mesures de marketing par des signes distinctifs et faisait du lobbying pour de nouveaux droits de propri\u00e9t\u00e9 \u2014 aux \u00c9tats-Unis pour les semi-conducteurs et dans l’UE pour les bases de donn\u00e9es. Les noms de domaine ont fait l’objet d’une proc\u00e9dure d’arbitrage international et les t\u00e9l\u00e9phones portables d’une protection des designs. Des demandes de brevets d’invention ont m\u00eame \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es pour l’hyperlien. Les logiciels ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9fendus par des mesures techniques de protection.<\/p>\n\n\n\n

Sur le web, les r\u00e8gles relatives au droit d’auteur ont \u00e9t\u00e9 supplant\u00e9es par des outils techniques. Les studios de cin\u00e9ma, les labels de musique et les \u00e9diteurs se plaignaient des copies ill\u00e9gales et des plateformes d’\u00e9change, un \u00ab piratage \u00bb qui entra\u00eene encore aujourd’hui des violations de droits et une diminution des revenus. Une nouvelle culture du partage et du remixage a vu le jour, qui fonctionne sans argent ni r\u00e9f\u00e9rence et qui fait croire aux consommateurs que les droits d’auteur sont superflus. Dans le m\u00eame temps, une nouvelle communaut\u00e9 de cr\u00e9ateurs s’imposant avec peu de droits s’est \u00e9tablie.<\/p>\n\n\n\n

\"La
\u00ab Maintenant, donnons-leur une fus\u00e9e \u00bb, et voil\u00e0 la c\u00e9l\u00e8bre fus\u00e9e, copi\u00e9e sans cr\u00e9ativit\u00e9 ni intelligence. ChatGPT imite ; il n’est pas n\u00e9cessaire d’\u00eatre un expert en fus\u00e9es pour le constater.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Plateformes \u2014 le service et l’agr\u00e9gation supplantent les sources et la production<\/h2>\n\n\n\n

Dans l’Internet multim\u00e9dia, les navigateurs, les annuaires et les moteurs de recherche ont commenc\u00e9 par prendre le pas, suivis par les m\u00e9dias sociaux et les services d’agr\u00e9gation et de streaming. Outre le divertissement, le mod\u00e8le de la plateforme domine \u00e9galement les achats et les \u00e9changes, le savoir et l’\u00e9ducation, la recherche et l’innovation, la collaboration et les relations. Les plateformes ne produisent pas leur offre elles-m\u00eames ; elles rassemblent des contenus qui sont t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s, reli\u00e9s, int\u00e9gr\u00e9s et transform\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Les plateformes tirent profit de ce que nous apprenons depuis les moteurs de recherche. Les sites web sont visit\u00e9s, t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s, analys\u00e9s. Leurs contenus sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s, r\u00e9sum\u00e9s, transform\u00e9s. Les plateformes tirent profit du facteur multiplicateur, de leur position dominante sur le march\u00e9 et de l’id\u00e9e que the winner takes all. Les entreprises les mieux cot\u00e9es au monde suivent le mod\u00e8le de la plateforme. Elles \u00e9vitent la production de contenu tant que cela ne modifie pas le facteur de multiplication \u2014 c’est ce qui va changer avec l’IA.<\/p>\n\n\n\n

Aujourd’hui, la politique est pr\u00eate \u00e0 r\u00e9glementer les plateformes. Les \u00c9tats-Unis et l’UE ont r\u00e9vis\u00e9 les exon\u00e9rations de leurs responsabilit\u00e9s, qui avaient stimul\u00e9 le commerce en ligne. Les plateformes font l’objet d’une surveillance administrative et d’interventions p\u00e9nales et civiles. Elles portent \u00e0 minima une coresponsabilit\u00e9 globale et r\u00e9active pour les contenus qui y apparaissent. En ligne de mire, les discours de haine et la d\u00e9sinformation, mais aussi, de plus en plus, la violation des droits de la personnalit\u00e9 et de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Les syst\u00e8mes d’IA g\u00e9n\u00e9ratifs ob\u00e9issent au mod\u00e8le de plateforme, des moteurs de recherche, des commer\u00e7ants en ligne et des m\u00e9dias sociaux, en revendiquant un acc\u00e8s standardis\u00e9 et complet au contenu. En parall\u00e8le avec une pr\u00e9paration et un renouvellement informatis\u00e9 des contenus, les \u0153uvres et les prestations des producteurs de contenus sont d\u00e9pass\u00e9es \u2014 n’appara\u00eet au premier plan que l’offre algorithmique produite de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rative. Les liens sont une question de chance.<\/p>\n\n\n\n

Certes, les machines mettent en \u00e9vidence les cr\u00e9ations des artistes, des \u00e9diteurs, des producteurs et des interpr\u00e8tes, mais ces derniers n’ont plus la jouissance de leur \u0153uvre ni la possibilit\u00e9 d’une r\u00e9mun\u00e9ration. Les \u0153uvres originales ne sont pas pay\u00e9es, elles sont remplac\u00e9es. Dans la mesure o\u00f9 la plateforme a besoin de droits, elle les obtient par le biais de conditions d’utilisation standardis\u00e9es. Les droits d’auteur et les droits voisins n’existent plus, car seuls des outils sont utilis\u00e9s et les utilisateurs sont responsables.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 c\u00f4t\u00e9 de ce copiage, ce partage et ce mixage sans licence et sans r\u00e9mun\u00e9ration, il devrait toujours exister quelque part une distribution s\u00e9rieuse qui acquiert des exemplaires d’\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es ou qui les met sous licence. Mais quelles seront ses opportunit\u00e9s \u00e9conomiques, si le processus est payant d’un c\u00f4t\u00e9 et \u00e0 la libre utilisation de l’autre ? Ce n’est pas le droit d’auteur qui est responsable du probl\u00e8me principal, \u00e0 savoir la submersion et la confusion caus\u00e9es par les productions massives d’IA. Les contenus d’IA trompeurs, attrayants seulement en apparence, absorbent l’attention et supplantent les sources r\u00e9elles. Mais il existe des solutions.<\/p>\n\n\n\n

\"La
Long \u00e9change avec ChatGPT sur ce qui se passe en haute mer de l’intelligence artificielle : \u00ab Tes dessins sont tr\u00e8s jolis. Comment se fait-il que tu connaisses si bien les sujets ligne-claire et que tu saches les dessiner ? Je pensais que l’IA g\u00e9n\u00e9rative n’enregistrait pas les sources de son entra\u00eenement, mais seulement des jetons qui sont pond\u00e9r\u00e9s par des vecteurs et \u00e9valu\u00e9s statistiquement ? \u00bb La r\u00e9ponse : \u00ab Exactement, tu as parfaitement r\u00e9sum\u00e9 la situation. L’IA g\u00e9n\u00e9rative ne conna\u00eet pas les mod\u00e8les comme un \u00eatre humain a une image ou un texte en t\u00eate, et elle n’enregistre pas non plus de donn\u00e9es d’entra\u00eenement individuelles. Elle fonctionne plut\u00f4t comme suit : 1. Entra\u00eenement \u00e0 l’aide d’exemples. Le mod\u00e8le a \u00e9t\u00e9 form\u00e9 \u00e0 partir d’\u00e9normes quantit\u00e9s de textes et d’images accessibles au public ou sous licence. Il ne s’agit pas de m\u00e9moriser ces contenus, mais d’en tirer des mod\u00e8les et des structures. 2. Jetons et vecteurs. Les textes et les images sont d\u00e9compos\u00e9s en tr\u00e8s petites unit\u00e9s (le texte en tokens, les images en caract\u00e9ristiques visuelles). Ces unit\u00e9s sont traduites en vecteurs, c’est-\u00e0-dire des s\u00e9ries de chiffres dans un espace \u00e0 plusieurs dimensions. 3. Pond\u00e9ration statistique. L’entra\u00eenement ajuste les pond\u00e9rations entre ces vecteurs pour que le mod\u00e8le puisse de mieux en mieux pr\u00e9dire \u00e0 quoi doit ressembler l’unit\u00e9 suivante. Il n’y a pas de stockage de contenu, mais un r\u00e9seau de probabilit\u00e9s. 4. G\u00e9n\u00e9rer plut\u00f4t que r\u00e9cup\u00e9rer. Si vous demandez par exemple la fus\u00e9e de Tintin, le mod\u00e8le ne r\u00e9cup\u00e8re pas de fichier concret, mais combine le style appris (ligne claire), les formes typiques (motif \u00e0 carreaux rouges et blancs, silhouette de fus\u00e9e) et le contexte (Tintin, voyage spatial). Le r\u00e9sultat est une nouvelle cr\u00e9ation bas\u00e9e sur les mod\u00e8les appris. 5. Pourquoi cela semble-t-il si pr\u00e9cis ? Certains sujets \u2013 comme la fus\u00e9e \u2013 sont repr\u00e9sent\u00e9s de mani\u00e8re iconique et coh\u00e9rente. Si le mod\u00e8le a souvent vu ce style pendant son apprentissage, il peut reproduire les caract\u00e9ristiques typiques de mani\u00e8re tr\u00e8s pr\u00e9cise sans citer d’image particuli\u00e8re. En bref : il n’y a pas de base de donn\u00e9es d’images, mais un mod\u00e8le statistique qui a si bien appris les structures du langage et des images qu’il cr\u00e9e \u00e0 partir de celles-ci de nouvelles combinaisons qui ressemblent \u00e0 des styles connus. \u00bb Apr\u00e8s tant de demi-v\u00e9rit\u00e9s, on demande \u00e0 l’IA de dessiner un navire \u2014 et voil\u00e0 La Licorne, statistiquement unique de Tintin.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Les solutions sont d\u00e9j\u00e0 sur la table<\/h2>\n\n\n\n

L’IA g\u00e9n\u00e9rative met en p\u00e9ril le contenu en privant la ressource de son fondement. Ce n’est pas durable. Les informations et la transparence sur les sources permettent de pr\u00e9parer le principe de consentement et d’indemnisation. Il s’ensuit un m\u00e9lange d’autorisations l\u00e9gales et de possibilit\u00e9s du consentement pr\u00e9sum\u00e9 pour des domaines s\u00e9lectionn\u00e9s. Les utilisations d’IA restent possibles et sont r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es selon les principes du march\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Une organisation du march\u00e9 avec des licences et des r\u00e9mun\u00e9rations cr\u00e9e une s\u00e9curit\u00e9 juridique en prot\u00e9geant les syst\u00e8mes d’IA des accusations de violation de la loi. La s\u00e9curit\u00e9 budg\u00e9taire r\u00e9sulte de calculs de prix fond\u00e9s. Les services d’IA assument une coresponsabilit\u00e9 minimale en collaborant avec des personnes cr\u00e9atives et des organisations productrices dans l’\u00e9cosyst\u00e8me Internet. L’autorisation des utilisations de l’IA devient la r\u00e8gle, l’exclusivit\u00e9 des contenus l’exception.<\/p>\n\n\n\n

Le dilemme entre l’utilisation et les droits n’est pas nouveau, et des solutions sont pr\u00e9vues dans le droit d’auteur. Il suffit de les combiner de mani\u00e8re appropri\u00e9e pour l’IA. La proc\u00e9dure tarifaire suisse, qui a fait ses preuves, en constitue une base. Sous la direction des soci\u00e9t\u00e9s de gestion, on met en place des mod\u00e8les de r\u00e9mun\u00e9ration bas\u00e9s sur des preuves d’utilisation et des \u00e9tudes statistiques, dans le cadre de n\u00e9gociations paritaires planifi\u00e9es avec l’approbation des autorit\u00e9s et une adaptation p\u00e9riodique.<\/p>\n\n\n\n

Le consentement des titulaires de droits peut \u00eatre impos\u00e9 par la loi, donn\u00e9 collectivement ou n\u00e9goci\u00e9 individuellement. Un droit d’interdiction limit\u00e9 \u00e0 certaines cat\u00e9gories d’\u0153uvres et \u00e0 certains types de titulaires de droits est envisageable. Par exemple, l’industrie de la musique et du cin\u00e9ma et les grandes maisons d’\u00e9dition de m\u00e9dias et de livres, ainsi que les soci\u00e9t\u00e9s de gestion, sont plus \u00e0 m\u00eame de mener des n\u00e9gociations individuelles et de renoncer \u00e0 des indemnit\u00e9s collectives que la grande masse des cr\u00e9ateurs et des \u00e9diteurs.<\/p>\n\n\n\n

Le droit d’acc\u00e8s aux \u0153uvres et prestations publi\u00e9es ne doit pas \u00eatre amoindri. Dans la mesure o\u00f9 le principe du consentement est mis en \u0153uvre par une d\u00e9claration juridique (licence individuelle ou collective), l’opt-out (consentement pr\u00e9sum\u00e9, opposition active) est plus pratique que l’opt-in (consentement actif). Une d\u00e9claration de d\u00e9rogation concerne l’avenir, ce qui permet d’assurer la s\u00e9curit\u00e9 juridique et budg\u00e9taire. Elle est d\u00e9pos\u00e9e sur le contenu ou sur le domaine, dans la mesure o\u00f9 c’est praticable et efficace (ce qui n’est pas le cas aujourd’hui pour robots.txt), ou s’adresse aux soci\u00e9t\u00e9s de gestion.<\/p>\n\n\n\n

Le montant des redevances r\u00e9sulte d’une objectivation lors de n\u00e9gociations et de d\u00e9cisions arbitrales, comme c’est le cas aujourd’hui pour la retransmission par c\u00e2ble, l’arrosage musical, les supports de stockage, les redevances de copie, les utilisations d’archives et les \u0153uvres orphelines, etc. Les services d’IC exposent leurs utilisations, les soci\u00e9t\u00e9s de gestion leurs calculs, et on s’entend, avec des preuves et des arguments. Les n\u00e9gociations et les tarifs sont \u00e9quitables, supervis\u00e9s et flexibles. Les tarifs s’appliquent \u00e0 tous, de mani\u00e8re uniforme et transparente.<\/p>\n\n\n\n

T\u00f4t ou tard, Internet et l’IA auront besoin de licences.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"Tintin
Un chien, un capitaine, deux policiers, une fus\u00e9e, un navire \u2014 cela a donn\u00e9 lieu \u00e0 une discussion amicale avec des questions, des r\u00e9ponses, des demandes de pr\u00e9cisions et des esquives, des erreurs et des enchev\u00eatrements. \u00c0 la question de savoir si ChatGPT pourrait produire Mickey Mouse \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de Tintin, on a re\u00e7u une r\u00e9ponse n\u00e9gative \u00ab A cause des droits d’auteur et de la protection des marques \u00bb. En guise d’offre de paix, on demande \u00e0 ChatGPT de dessiner une image montrant des maisons de dessins anim\u00e9s, sans souris humaine. Et nous voil\u00e0 avec un Tintin l\u00e9g\u00e8rement rapetiss\u00e9 et Milou arrivent dans le monde parall\u00e8le de Disney sans qu’on le leur demande. La compr\u00e9hension entre l’homme et la machine a encore un long chemin \u00e0 parcourir.<\/em><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
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1<\/sup> Les illustrations et les historiques de chat joints \u00e0 cet article d\u00e9montrent certaines lacunes.<\/small><\/p>\n\n\n\n

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11.12.2025 \u2013\u00a0Cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 initialement dans \u00ab Schweizer Kunst \u00bb (2025), \u00e9dit\u00e9 par Visarte \u2013 Association professionnelle des arts visuels Suisse. Utilisation automatis\u00e9e de contenus cr\u00e9atifs sur Internet Philip K\u00fcbler, CEO ProLitteris Philip K\u00fcbler, expert en droit des m\u00e9dias et en droit d’auteur, est directeur de ProLitteris, la soci\u00e9t\u00e9 de droits d’auteur pour<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"26231,26239,26490,5941,26218,21568","_relevanssi_noindex_reason":"","footnotes":""},"categories":[90],"tags":[],"class_list":["post-26604","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-news-de-prolitteris"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26604","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=26604"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26604\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=26604"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=26604"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/prolitteris.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=26604"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}