ProLitteris
Menu
  • Documents
  • FAQ
  • Chercher
  • Langue
    • Deutsch
    • Français
    • Italiano
  • Login
  • Menu
    • Auteurs, éditeurs

      • Inscription à ProLitteris
      • Répartition des redevances
      • Assemblée générale
    • Utilisation, tarifs

      • Redevances de copie (TC 8, TC 7)
      • Œuvres orphelines (TC 13)
      • Licences collectives étendues
    • Radio et télévision

      • Domaine de gestion Audio
      • Redevances de la SSR
      • Réseaux de communication (Broadcast)
    • Art

      • Domaine de gestion Art
      • Formulaire de demande de licence
      • Contrats avec les associations
    • Aide sociale

      • Aide d’urgence
      • Rente-vieillesse
      • La Fondation sociale
    • Promotion culturelle

      • Demandes de contribution
      • Prix ProLitteris
      • La Fondation Fonds culturel
    • À propos de ProLitteris
      • Contact
      • Activité
      • News
      • Newsletter
      • Organisation

    News

    Tarifs : Redevances pour la copie et autres utilisations

    30.12.2025 – En 2025, la révision de presque tous les tarifs gérés par ProLitteris a commencé. Une raison suffisante pour rappeler la nature des tarifs du droit d’auteur, leur structure et leur histoire. Nous nous concentrons sur les redevances légales, c’est-à-dire les redevances qui se fondent directement sur un droit prévu par la loi sur le

    Délais de déclaration pour la répartition Print et la répartition Broadcast

    30.12.2025 – La répartition principale, qui comprend les répartitions Print, Online et Broadcast, aura lieu en septembre prochain. Les auteurs doivent avoir déclaré leurs œuvres imprimées (Print) et leurs minutes de diffusion (Broadcast) avant la fin du mois de janvier. Pour la diffusion, n’oubliez pas d’enregistrer séparément dans le système de déclaration toutes les émissions, contributions

    Licences pour l’IA générative

    11.12.2025 – Cet article a été publié initialement dans « Schweizer Kunst » (2025), édité par Visarte – Association professionnelle des arts visuels Suisse. Utilisation automatisée de contenus créatifs sur Internet Philip Kübler, CEO ProLitteris Philip Kübler, expert en droit des médias et en droit d’auteur, est directeur de ProLitteris, la société de droits d’auteur pour

Top
Nous sommes la société de gestion officielle pour les redevances pour la copie et autres droits d'auteur.

Réseaux de communication (Broadcast)

L’argent versé aux auteurs et aux éditeurs dont les textes sont utilisés par les organismes de diffusion (p. ex. comédie et spoken word) se compose des redevances de licence versées par la SSR et les organismes de diffusion privés (« Répartition Audio ») et des redevances légales (« Répartition Broadcast »).

Top

Info

Info Ayants droit
Info Spoken Word
Opt-out Artificial Intelligence

Tool

Outil de calcul (en allemand)

Contact

works@prolitteris.ch

  • Auteurs, éditeurs:
    • Inscription à ProLitteris
    • Répartition des redevances
    • Assemblée générale
  • Utilisation, tarifs:
    • Redevances de copie (TC 8, TC 7)
    • Œuvres orphelines (TC 13)
    • Licences collectives étendues
  • Radio et télévision:
    • Domaine de gestion Audio
    • Redevances de la SSR
    • Réseaux de communication (Broadcast)
  • Art:
    • Domaine de gestion Art
    • Formulaire de demande de licence
    • Contrats avec les associations
  • Aide sociale:
    • Aide d’urgence
    • Rente-vieillesse
    • La Fondation sociale
  • Promotion culturelle:
    • Demandes de contribution
    • Prix ProLitteris
    • La Fondation Fonds culturel
  • À propos de ProLitteris:
    • Contact
    • Activité
    • News
    • Newsletter
    • Organisation

 

 

ProLitteris, Coopérative suisse pour les droits d’auteur de littérature et d’art
Case postale 205
8024 Zürich
  • À propos de ProLitteris
    Déclaration de confidentialité
    Newsletter