ProLitteris
Menu
  • Documents
  • FAQ
  • Chercher
  • Langue
    • Deutsch
    • Français
    • Italiano
  • Login
  • Menu
    • Auteurs, éditeurs

      • Inscription à ProLitteris
      • Répartition des redevances
      • Assemblée générale
    • Utilisation, tarifs

      • Redevances de copie (TC 8, TC 7)
      • Œuvres orphelines (TC 13)
      • Licences collectives étendues
    • Radio et télévision

      • Domaine de gestion Audio
      • Redevances de la SSR
      • Réseaux de communication (Broadcast)
    • Art

      • Domaine de gestion Art
      • Formulaire de demande de licence
      • Contrats avec les associations
    • Aide sociale

      • Aide d’urgence
      • Rente-vieillesse
      • La Fondation sociale
    • Promotion culturelle

      • Demandes de contribution
      • Prix ProLitteris
      • La Fondation Fonds culturel
    • À propos de ProLitteris
      • Contact
      • Activité
      • News
      • Newsletter
      • Organisation

    News

    Répartition Expo pour les artistes dont les œuvres sont exposées

    29.04.2026 – ProLitteris introduit une nouvelle répartition Expo. Elle complète la répartition principale, qui comprenait jusqu’à présent les répartitions Print, Online et Broadcast. La nouvelle répartition concerne les œuvres visuelles exposées publiquement en Suisse ou au Liechtenstein. Les auteurs et héritiers ayant conclu un contrat de gestion avec ProLitteris pourront bénéficier d’une rémunération lorsque les

    Répartition Print – Renforcement du matériel pédagogique et harmonisation de la durée de redevance

    28.04.2026 – La répartition Print est la répartition traditionnelle de la reprographie. Ce système permet à ProLitteris de répartir les redevances pour la copie et les recettes similaires. Le montant total de la répartition Print diminue au profit de la répartition Online, car la reproduction et la publication de textes et d’images sur Internet sont

    Répartition Online – Stabilisation à environ 10 millions de francs

    27.04.2026 – Pour la répartition Online, que ProLitteris effectuera dans le cadre de la répartition principale en septembre, un montant similaire d’environ 10 millions de francs suisses est attendu. Afin de préserver le rapport avec la répartition Print, la redevance de base sera réduite. Dans une étape suivante à partir de 2027, le volume des

Top
Nous sommes la société de gestion officielle pour les redevances pour la copie et autres droits d'auteur.

Réseaux de communication (Broadcast)

L’argent versé aux auteurs et aux éditeurs dont les textes sont utilisés par les organismes de diffusion (p. ex. comédie et spoken word) se compose des redevances de licence versées par la SSR et les organismes de diffusion privés (“Répartition Audio”) et des redevances légales (“Répartition Broadcast”).

Top

Info

Info Ayants droit
Info Spoken Word
Opt-out Artificial Intelligence

Tool

Outil de calcul (en allemand)

Contact

works@prolitteris.ch

  • Auteurs, éditeurs:
    • Inscription à ProLitteris
    • Répartition des redevances
    • Assemblée générale
  • Utilisation, tarifs:
    • Redevances de copie (TC 8, TC 7)
    • Œuvres orphelines (TC 13)
    • Licences collectives étendues
  • Radio et télévision:
    • Domaine de gestion Audio
    • Redevances de la SSR
    • Réseaux de communication (Broadcast)
  • Art:
    • Domaine de gestion Art
    • Formulaire de demande de licence
    • Contrats avec les associations
  • Aide sociale:
    • Aide d’urgence
    • Rente-vieillesse
    • La Fondation sociale
  • Promotion culturelle:
    • Demandes de contribution
    • Prix ProLitteris
    • La Fondation Fonds culturel
  • À propos de ProLitteris:
    • Contact
    • Activité
    • News
    • Newsletter
    • Organisation

 

 

ProLitteris, Coopérative suisse pour les droits d’auteur de littérature et d’art
Case postale 205
8024 Zürich
  • À propos de ProLitteris
    Déclaration de confidentialité
    Newsletter