IA, marché littéraire, politique du droit d’auteur

19.05.2026 – Sous le titre « IA, marché littéraire, politique du droit d’auteur », Philip Kübler a présenté un exposé suivi d’une discussion lors des 48e Journées littéraires de Soleure. L’exposé écrit est disponible au format PDF.

Cet article part du constat que l’IA générative imite la communication humaine et devient ainsi un produit concurrent direct pour les auteurs, les artistes, les professionnels des médias et de la culture. Traductions, images et informations peuvent d’ores et déjà être produites à grande échelle par des machines ; la fiction, la poésie, le journalisme, la science et la musique sont touchés à des degrés divers.

L’exposé s’articule en trois parties. Premièrement, il montre que les systèmes d’IA dépendent des créations et des réalisations humaines. Sans textes, images, sons et contenus audiovisuels issus de la production humaine, il n’y aurait pas de bases d’entraînement et de comparaison utilisables pour les systèmes génératifs. Deuxièmement, des conseils pratiques sont donnés pour la création personnelle à l’aide de l’IA. Troisièmement, des solutions en matière de politique du droit d’auteur sont esquissées, qui revêtent une importance pour une révision législative à venir.

Pour le travail créatif, l’article recommande une utilisation consciente de l’IA. Les formes créées par des tiers peuvent être protégées par le droit d’auteur, mais les idées, les informations, les inspirations et les styles sont en principe libres. Quiconque utilise l’IA devrait donc documenter ses sources, l’état d’avancement de son travail et ses propres contributions. Pour les œuvres de plus grande envergure – telles que des projets de livres, des recherches ou des travaux de recherche –, le processus de création devrait être traçable.

À ce stade, l’exposé fait le lien avec MyCopyright. ProLitteris propose un dépôt numérique permettant de sceller et de déposer des fichiers. Cette sécurisation n’est pas une condition préalable aux redevances, mais elle peut aider à documenter chronologiquement des concepts, esquisses, ébauches et versions. Dans une étape ultérieure, il devrait également être possible d’indiquer quelles versions et quels éléments d’une œuvre ont été créés par l’être humain.

En matière de politique du droit d’auteur, le principe de participation occupe une place de plus en plus centrale. Les années d’exploitation non autorisée des valeurs créatives par les modèles et systèmes d’IA laissent des traces. Lorsque des modèles d’IA sont entraînés à partir d’œuvres protégées par le droit d’auteur, lorsque des outils accèdent à ce type de matériel ou lorsque des organisations utilisent des contenus protégés dans des prompts et des sources de données, les auteurs, artistes, éditeurs et autres ayants droit doivent participer à la création de valeur. La gestion collective peut offrir à cet effet la sécurité juridique, l’uniformité et des systèmes de rémunération équitables.

Quel est le rôle des sociétés de gestion collective ? Une formule concise à ce sujet est la suivante : « Les sociétés de gestion collective constituent le pont entre la création d’œuvres et la création de valeur ».

L’exposé écrit de Philip Kübler est disponible au format PDF (en allemand, avec traduction en français, italien et anglais).